Aller au contenu
Permis d'exploitation agréé depuis 2012Organisme certifié QualiopiDes sessions dans toute la FranceConseillères du lundi au vendredi, 9 h – 18 h

Vin, bière et cidre en buvette temporaire : ce que dit la règle

Mis à jour le 25 octobre 20262 min de lecture

En buvette temporaire, le vin, la bière et le cidre sont permis : ils font partie du groupe 3. Le texte ne retient pas le nom de la boisson, mais son groupe, et il fixe un degré pour certaines boissons. Les alcools forts sont exclus. Voici comment lire la liste de vos boissons, ligne par ligne.

L'essentiel

  • Permis : les boissons sans alcool (groupe 1), et le vin, la bière, le cidre, le poiré, l'hydromel (groupe 3).
  • Exclus : les rhums, les alcools de distillation et les autres alcools forts (groupes 4 et 5).
  • Le degré : les apéritifs à base de vin et les liqueurs de fruits ne sont dans le groupe 3 qu'à 18 degrés au plus.
  • Le stade : dans une installation sportive, le groupe 3 ne se vend que par dérogation.
Une bouteille de cidre, une bouteille de vin et un fût de bière sur la table d'une buvette

Le classement par groupe

L'article L. 3321-1 du code de la santé publique répartit les boissons par groupes. Le groupe 1 regroupe les boissons sans alcool : eaux, jus non fermentés, limonades, sirops, infusions, lait, café, thé, chocolat. Le groupe 3 regroupe les boissons fermentées non distillées : vin, bière, cidre, poiré, hydromel, auxquels s'ajoutent les vins doux naturels, les crèmes de cassis, les vins de liqueur, les apéritifs à base de vin et les liqueurs de fraises, framboises, cassis ou cerises.

Le texte limite à 18 degrés d'alcool pur les derniers produits de cette liste. Il ne dit pas clairement si la limite vaut pour tous les produits de la liste : nous ne l'appliquons ici qu'aux apéritifs et aux liqueurs de fruits, et la mairie peut vous répondre sur les autres.

Le groupe 4 regroupe les rhums, les tafias et les alcools de distillation sans addition d'essence. Le groupe 5 regroupe toutes les autres boissons alcooliques.

Ce qui se vérifie sur la liste

  1. Écrivez toutes vos boissons, avec leur degré lu sur l'étiquette.
  2. Trouvez le groupe de chacune. Vin, bière, cidre, poiré et hydromel sont du groupe 3.
  3. Vérifiez le degré des apéritifs et des liqueurs de fruits. Au-delà de 18 degrés, la boisson n'entre pas dans le groupe 3.
  4. Retirez les groupes 4 et 5. Ils ne se servent pas, même en petite quantité, à une buvette temporaire.
  5. Joignez la liste à votre demande de buvette. Gardez une copie au stand.

Modèle de phrase pour la demande.

« Seules y seront servies des boissons des groupes 1 et 3 : eau, jus de fruits, sodas, café, vin, bière, cidre [et la liste jointe]. Aucune boisson des groupes 4 et 5 ne sera servie. »

Dans un stade ou un gymnase, le groupe 3 suit une autre règle, celle de la dérogation : voyez le tournoi de football sur deux jours. Pour les règles générales de la buvette, reportez-vous à les règles en cinq points.

Les références pour votre dossier

À lire également

Une fête en vue ?

L'assistant vérifie ce que vous pouvez servir et rédige la demande d'autorisation.

Préparer ma demande