Selon votre cas : quelle buvette, quelle règle
La règle de la buvette change selon qui l'organise et où elle s'installe. Une association de village, un club de football, un comice agricole ou un stand dans la rue n'ont pas les mêmes limites, ni la même demande à faire au maire. Choisissez la page qui ressemble à votre fête.
Les quatre cas
- Association : fête de village, kermesse, repas dansant. Autorisation du maire, cinq par an, boissons des groupes un et trois.
- Club sportif : buvette du stade ou du gymnase. Interdiction de principe, puis dix dérogations par an de quarante-huit heures au plus.
- Fête agricole ou touristique : l'autorisation du maire hors installation sportive, les dérogations de deux ou de quatre fêtes dans un stade ou un gymnase.
- Voie publique : deux accords à demander, l'un pour les boissons, l'autre pour l'emplacement.
Si votre fête cumule plusieurs cas
Un club qui organise un repas à la salle des fêtes et un tournoi au stade relève de deux pages. Lisez les deux, puis demandez à la mairie quelles autorisations elle regroupe dans une seule réponse. Les règles nationales sont les mêmes partout, mais les pièces demandées, les horaires et, hors dérogations sportives, le délai de dépôt varient d'une commune à l'autre.
La liste du jour de la fête vaut pour tous les cas. Les modèles de courriers servent quel que soit le cas, et l'essentiel des règles tient sur une page.