Alcools forts à la buvette associative : pourquoi les écarter
Une buvette d'association ne peut vendre ni offrir que des boissons des groupes 1 et 3. Le whisky, la vodka, le gin et les rhums appartiennent aux groupes 4 et 5 : ils sont donc exclus, même en goûter gratuit. Voici le texte qui le dit, la seule exception qu'il prévoit et une consigne à donner à vos bénévoles.
Quelles boissons sont permises
L'article L. 3321-1 du code de la santé publique répartit les boissons en groupes. Pour une buvette, trois repères suffisent :
- Groupe 1 : les boissons sans alcool, comme les eaux, les jus de fruits, les limonades, le café ou le thé.
- Groupe 3 : le vin, la bière, le cidre, le poiré, l'hydromel, et certaines liqueurs de fraise, framboise, cassis ou cerise titrant au plus 18 degrés.
- Groupes 4 et 5 : les rhums, les tafias, les alcools de distillation de vin ou de fruits, puis toutes les autres boissons alcooliques, dont le whisky, la vodka et le gin.
La règle propre aux associations figure à l'article L. 3334-2. Pour une manifestation publique, l'association doit obtenir l'autorisation du maire, et il « ne peut être vendu ou offert, sous quelque forme que ce soit, que des boissons des groupes un et trois ». Le mot « offert » compte : une dégustation gratuite de whisky au stand est hors règle.
Le vin, la bière et le cidre sont traités à part, dans la page sur le vin, la bière et le cidre en buvette temporaire.
Ce qui reste exclu, et l'unique exception
Le texte prévoit une seule exception. En Guadeloupe, en Guyane et en Martinique, le représentant de l'État peut autoriser la vente de boissons du quatrième groupe dont la consommation y est traditionnelle, dans la limite de quatre jours par an. Le texte ne prévoit rien de tel pour la métropole : un stand de fête y reste dans les groupes 1 et 3.
Le whisky, la vodka et le gin restent donc hors de la buvette, quelle que soit la fête. Les bénévoles doivent le savoir avant d'ouvrir, et non au comptoir.
Mettre la règle en pratique au stand
- Avant la demande : listez les boissons prévues et retirez celles des groupes 4 et 5. Cette liste devient celle de votre demande.
- Dans la demande au maire : joignez cette liste. Le modèle de lettre se trouve sur la page du modèle de lettre au maire.
- Le jour de la fête : affichez la consigne ci-dessous au stand et remettez-la à chaque bénévole.
Modèle de consigne pour les bénévoles.
Au stand de [nom de l'association], nous servons uniquement les boissons prévues par l'autorisation de la mairie : [liste]. Nous ne servons aucune boisson des groupes 4 et 5, même en goûter et même offerte. Si un client demande autre chose, ne servez pas et appelez [nom du responsable, téléphone].
Questions fréquentes
Un apéritif à base de vin ou une liqueur de fruits est-il permis ?
Le critère est la nature de la boisson, pas son nom commercial. Un apéritif à base de vin relève du groupe 3, un alcool distillé du groupe 4 ou 5. Pour une liqueur de fruits rouges, le texte pose la limite de 18 degrés : au-delà, elle ne relève plus du groupe 3.
Une bouteille apportée par un bénévole, et servie au stand, entre-t-elle dans la règle ?
Oui. Le texte vise les boissons vendues ou offertes « sous quelque forme que ce soit », sans exception pour une bouteille personnelle.
Un vin chaud préparé avec du rhum est-il permis ?
Le texte ne traite pas cette préparation précise. La question porte sur ce qui est servi : demandez à la mairie si la recette est acceptée avant la fête, et gardez sa réponse.
Qui vérifie la liste des boissons au stand ?
Le texte ne le précise pas. Dans la pratique, c'est le responsable de buvette, qui garde la liste de l'autorisation au stand.
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